Topic : « Les CGU de 2Sucres »

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Article 3 : Vie privée et cookies

Lors de son inscription sur le Site, l’Utilisateur est invité à renseigner ses informations afin de finaliser son inscription. Le défaut de réponse aux questions obligatoires (marquées par un astérisque : *) du formulaire d’inscription (pseudonyme, email, mot de passe) ne permettra pas la validation de l’inscription au Site et l’accès à certains Services proposés par le Site (i.e. forum, avis, commentaires, etc.). Les données personnelles collectées et conservées par le site lors de l’inscription sont : le pseudonyme, l’email, le mot de passe, l’adresse IP.

Ces données à caractère personnel font l’objet des traitements informatiques réalisés par le site et sont à sa propre destination. Ces traitements ont les finalités suivantes :

permettre à l’Utilisateur de participer aux différents Services proposés sur le Site (Forums, commentaires, avis, etc.),
vous proposer des services et des produits adaptés à vos centres d’intérêts (RisiBox..),
permettre le fonctionnement technique et administratif du Site.

Par dérogation, les Utilisateurs sont informés que le site pourra être amenée à communiquer les données personnelles collectées via le Site :

aux autorités administratives et judiciaires autorisées pour la recherche et l’identification de l’auteur d’une infraction dans le strict respect des dispositions légales.
aux sociétés du groupe.


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Article 9 : Prix

L’accès au Site est gratuit, certains services spécifiques, précisés comme tels, pourront présenter un caractère « payant ». Ces services sont soumis à des Conditions Spécifiques d’Utilisation, l’Utilisateur s’engage à s’y conformer et notamment à payer le prix convenu.


Article 12 : Juridictions compétentes et droit applicable

Les présentes CGU sont exclusivement régies par le droit français. Tout désaccord ou litige qui ne se règle pas par la voie amiable sera soumis exclusivement aux tribunaux compétents.
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10.2 Les produits et jeux présentés sur le Site correspondent à des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs.

L’Encyclopédie des Trucs et Astuces de Jeux Vidéo est une œuvre de l’esprit et est, à ce titre, protégée par les lois internationales sur le droit d’auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de reproduire, totalement ou partiellement, le contenu de cette œuvre, sans l’accord écrit et préalable de le site.

Ha un projet L'encyclopédie des trucs et Astuces ? https://image.noelshack.com/minis/2017/32/3/1502296872-larrykim.png
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>>Napolissou
Article 9 : Prix
L’accès au Site est gratuit, certains services spécifiques, précisés comme tels, pourront présenter un caractère « payant ». Ces services sont soumis à des Conditions Spécifiques d’Utilisation, l’Utilisateur s’engage à s’y conformer et notamment à payer le prix convenu.
Article 12 : Juridictions compétentes et droit applicable
Les présentes CGU sont exclusivement régies par le droit français. Tout désaccord ou litige qui ne se règle pas par la voie amiable sera soumis exclusivement aux tribunaux compétents.

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>>Napolissou
Article 9 : Prix
L’accès au Site est gratuit, certains services spécifiques, précisés comme tels, pourront présenter un caractère « payant ». Ces services sont soumis à des Conditions Spécifiques d’Utilisation, l’Utilisateur s’engage à s’y conformer et notamment à payer le prix convenu.
Article 12 : Juridictions compétentes et droit applicable
Les présentes CGU sont exclusivement régies par le droit français. Tout désaccord ou litige qui ne se règle pas par la voie amiable sera soumis exclusivement aux tribunaux compétents.

Jvc à rêver de jvc Premium. 2Sucres va le faire :hap:
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>>thelastwhite
Citation de Napolissou
Article 9 : Prix
L’accès au Site est gratuit, certains services spécifiques, précisés comme tels, pourront présenter un caractère « payant ». Ces services sont soumis à des Conditions Spécifiques d’Utilisation, l’Utilisateur s’engage à s’y conformer et notamment à payer le prix convenu.
Article 12 : Juridictions compétentes et droit applicable
Les présentes CGU sont exclusivement régies par le droit français. Tout désaccord ou litige qui ne se règle pas par la voie amiable sera soumis exclusivement aux tribunaux compétents.
Jvc à rêver de jvc Premium. 2Sucres va le faire :hap:

https://image.noelshack.com/minis/2017/45/2/1510059251-rdzazzaas-ddzdzdvous.png il faut toujours trouver un moyen pour financer tout ça
Avatar de FDP-Deter FDP-Deter
>>Napolissou
10.2 Les produits et jeux présentés sur le Site correspondent à des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs.
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Ils se sont pas fait chier en faite, ils ont CC les CGU de JVC https://image.noelshack.com/minis/2016/38/1474488554-jesus18.png
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