C'est une question de droit:
Dans la mesure où notre forum reprend les smiley de JVC (
), crée par JVC, ce sont donc par conséquent leurs propriétés, la propriété de Webedia désormais..
J'imagine qu'il doit y avoir des droits quelques choses de ce genre.. admettons que FB reprennent ses smileys je ne pense pas que ça passerait.. M'voyez?
La question est: Est-ce qu'ils peuvent niquer le site en justice si ils le souhaitent? Pour plagiat, droit d'auteur, etc..?
J'allais m'endormir mais cette question me taraude, si un Jean-droit traine par ici pour apaiser ma nuit j'en serais ravi!
Dans la mesure où notre forum reprend les smiley de JVC (
), crée par JVC, ce sont donc par conséquent leurs propriétés, la propriété de Webedia désormais..J'imagine qu'il doit y avoir des droits quelques choses de ce genre.. admettons que FB reprennent ses smileys je ne pense pas que ça passerait.. M'voyez?
La question est: Est-ce qu'ils peuvent niquer le site en justice si ils le souhaitent? Pour plagiat, droit d'auteur, etc..?
J'allais m'endormir mais cette question me taraude, si un Jean-droit traine par ici pour apaiser ma nuit j'en serais ravi!










