>>LoveOfFist
La question se posait dans la mesure où si les smileys sont la création de JVC (Il y'a donc forcément des droits dessus), et que si un autre site/forum les reprend et récupèrent btw une bonne parti de la population de leur site.. Ils peuvent selon moi attaquer en justice les créateurs d'AVN pour plagiat.
Mais visiblement il semblerait que ses simleys se soient déjà populariser avant, alors ça baigne, en théorie
Donc la totalité des forum sont hors la loi d'après ta logique
La question se posait dans la mesure où si les smileys sont la création de JVC (Il y'a donc forcément des droits dessus), et que si un autre site/forum les reprend et récupèrent btw une bonne parti de la population de leur site.. Ils peuvent selon moi attaquer en justice les créateurs d'AVN pour plagiat.

Mais visiblement il semblerait que ses simleys se soient déjà populariser avant, alors ça baigne, en théorie


