Voici la constitution une fois que je serais au pouvoir en France.
Qui dit nouvelle constitution, dit nouveau régime politique.
Je proclamerais alors : Le Conclave Démocratique Français.
-La constitution prône alors la liberté d'autrui à disposer d'elle même, que cela soit l'expression, la presse, l'association pacifique d'individus pour prôner le bien commun, le bien de la nation.
-La constitution octroi au peuple, le droit au port d'arme à feu. l'arme devra être dissimulé. Le droit au port d'arme permet uniquement le port d'armes de poings. La détention d'une arme à feu, blanche, contondante, devra être justifié par : Une hygiène mentale irréprochable, un casier judiciaire vierge, une adhésion à un stand de tir, sportif ou tactique. La mise à jour d'une carte de tireur devra être fait tout les trimestres par un arbitre de tir sportif, un individus ayant une licence de spécialisation dans le tir, ou bien par un instructeur de tir reconnu par l'armée, la police et ayant au minimum 5 ans de pratique dans le tir.
-La constitution statut le patrimoine culturel français comme "Intouchables". Ils devront être restauré, remis en fonction (Vignoble, propriété privée, musée, galerie bibliothécaire, Mairie, viaducs, aqueducs, église etc..)
La destruction, dégradation est une atteinte à la France et à son histoire.
-La constitution reconnait et proclame l'appartenance de l'État à la foi Chrétienne. La Chrétienté, le Christianisme, est reconnu comme religion d'Etat et vecteur d'identité national, culturel, historique. Le financement des églises par l'Etat sera assuré sous forme de Subvention. Cependant, les autres foi sont autorisés à être pratiqué, mais la construction de nouveau lieux de culte autre que Chrétiens sont interdits, ainsi que le financement publique de ces lieux. De plus, il est formellement interdit à toute religion autre que le Christianisme d'être financé par des personnes physique et morale externe à la France (Pays, ou personne n'ayant pas la nationalité française.) Toute personne suspecté d'appeler à la guerre sainte, à la mort, à la torture, à la trahison ou à la haine du peuple français, et/ou étranger vivant sur le territoire national ou étant expatriée sera démis de ses fonctions, et sa responsabilité pénale sera saisit. Le prosélytisme est interdit. La conversion à une autre foi est autorisé. L'Islam n'est pas reconnu comme étant une religion abrahmanique par contradiction des écrits du Coran avec la Torah et la Bible (Ancienne Testament, et évangile.).
-la constitution reconnait l'existence des races, et reconnait le droit à la préférence nationale, mais réfute solennellement l'existence d'une hiérarchie basé sur la pureté.
-la constitution reconnait la faune et de la flore présente sur le territoire national, ainsi que dans les eaux territoriales et dans sa Zone économique exclusive. Octroyant un statut au animaux domestiques, sauvages, et en captivité pour des raisons de sauvetage, de chasse. Elle permet cependant la mise en place de rafle en cas de destruction de la flore, surclassement d'une faune (risque d'extinction par remplacement), surpopulation, sur-prédation. L'abattage doit être conforme aux règles éthiques qui sont : pas de douleurs infligés, état d'inconscience requis (hors chasse), la récupération industriel d'éléments autre que les chairs et les abats est autorisé si elle n'inclus aucun acte de maltraitance durant la croissance, et l'élevage des animaux.
De plus, la pollution volontaire, et involontaire de la nature, la déforestation massive, est interdite, et l'expropriation de terres par l'Etat afin de réaliser un projet urbain sera réglementé et durcie afin de réduire le recul de la flore, notamment en Outre-mer.
-la constitution ne reconnait que deux sexes. La théorie des genres est invalidés par des thèses scientifiques et biologiques. La volonté d'autrui à disposé d'une identité de genre est interdite elle résulte d'une anomalie cérébrale, d'une incitation direct ou indirect (Propagande progressiste). Cependant, l'homosexualité est autorisé mais aucun signe distinctif, ostentatoires n'est autorisé en public. De plus, la PMA et la GPA est strictement interdit. Aucun marchandage des corps n'est autorisé pour donné la vie. Le seul recours possible est l'adoption.
-La constitution permet à toutes les femmes de pouvoirs disposé de l'IVG. Cependant, l'IVG doit être justifié par une nécessité, une détresse. Toute volonté d'interrompre sa grossesse pour des raisons de confort économiques est interdite. Des aides financières seront accordés pour les femmes accouchant sous X avec preuve d'une détresse, ou d'une éthique visant à offrir la chance à son embryons/foetus de naître.
Voici le partage des pouvoirs au sein de mon régime :
-Exécutif : Seul le chef d'état le détiens, ce pouvoir est unique et propre à cette fonction, à la différence de la Veme République, où le premier ministre détient une partie de celui-ci.
-Législatif : Se sont les ministres, qui créé les sources de droit afin de réglementer, pacifier et permettre au individus de vivre en société, il faudra les faire votées par le peuple, au suffrage universel direct. Cependant, le peuple partage le pouvoir législatif avec la possibilité de créer des sources de droits eux aussi mais il faudra qu'elles soient votées par le peuple, au suffrage universel direct.
-Juridique : Se sont les magistraux qui détiennent la majorité du pouvoir, à l'exception du chef d'Etat, qui ne pourra que gracier une personne (Pour légitime défense par exemple). Les magistraux seront soumis à une déontologie très dure, avec des peines pénales très lourdes en cas d'impartialité dans les affaires. Le jury se composera de personnes étant sur liste électorale, et ayant au minimum 5 ans d'activité au total, et ayant le statut de salarié ou le statut de travailleur indépendant.
Sur le plan Militaire :
Le chef des armées n'est pas le Chef d'Etat. Les décisions se feront par une assemblée générale ordinaire des sujets occupants les postes les plus hauts. Les décisions cruciale/sensible seront prise par une assemblée générale Extraordinaire (Afin de changer la structure de l'armée comme par exemple la mise en place d'un service national)
Qui dit nouvelle constitution, dit nouveau régime politique.
Je proclamerais alors : Le Conclave Démocratique Français.
-La constitution prône alors la liberté d'autrui à disposer d'elle même, que cela soit l'expression, la presse, l'association pacifique d'individus pour prôner le bien commun, le bien de la nation.
-La constitution octroi au peuple, le droit au port d'arme à feu. l'arme devra être dissimulé. Le droit au port d'arme permet uniquement le port d'armes de poings. La détention d'une arme à feu, blanche, contondante, devra être justifié par : Une hygiène mentale irréprochable, un casier judiciaire vierge, une adhésion à un stand de tir, sportif ou tactique. La mise à jour d'une carte de tireur devra être fait tout les trimestres par un arbitre de tir sportif, un individus ayant une licence de spécialisation dans le tir, ou bien par un instructeur de tir reconnu par l'armée, la police et ayant au minimum 5 ans de pratique dans le tir.
-La constitution statut le patrimoine culturel français comme "Intouchables". Ils devront être restauré, remis en fonction (Vignoble, propriété privée, musée, galerie bibliothécaire, Mairie, viaducs, aqueducs, église etc..)
La destruction, dégradation est une atteinte à la France et à son histoire.
-La constitution reconnait et proclame l'appartenance de l'État à la foi Chrétienne. La Chrétienté, le Christianisme, est reconnu comme religion d'Etat et vecteur d'identité national, culturel, historique. Le financement des églises par l'Etat sera assuré sous forme de Subvention. Cependant, les autres foi sont autorisés à être pratiqué, mais la construction de nouveau lieux de culte autre que Chrétiens sont interdits, ainsi que le financement publique de ces lieux. De plus, il est formellement interdit à toute religion autre que le Christianisme d'être financé par des personnes physique et morale externe à la France (Pays, ou personne n'ayant pas la nationalité française.) Toute personne suspecté d'appeler à la guerre sainte, à la mort, à la torture, à la trahison ou à la haine du peuple français, et/ou étranger vivant sur le territoire national ou étant expatriée sera démis de ses fonctions, et sa responsabilité pénale sera saisit. Le prosélytisme est interdit. La conversion à une autre foi est autorisé. L'Islam n'est pas reconnu comme étant une religion abrahmanique par contradiction des écrits du Coran avec la Torah et la Bible (Ancienne Testament, et évangile.).
-la constitution reconnait l'existence des races, et reconnait le droit à la préférence nationale, mais réfute solennellement l'existence d'une hiérarchie basé sur la pureté.
-la constitution reconnait la faune et de la flore présente sur le territoire national, ainsi que dans les eaux territoriales et dans sa Zone économique exclusive. Octroyant un statut au animaux domestiques, sauvages, et en captivité pour des raisons de sauvetage, de chasse. Elle permet cependant la mise en place de rafle en cas de destruction de la flore, surclassement d'une faune (risque d'extinction par remplacement), surpopulation, sur-prédation. L'abattage doit être conforme aux règles éthiques qui sont : pas de douleurs infligés, état d'inconscience requis (hors chasse), la récupération industriel d'éléments autre que les chairs et les abats est autorisé si elle n'inclus aucun acte de maltraitance durant la croissance, et l'élevage des animaux.
De plus, la pollution volontaire, et involontaire de la nature, la déforestation massive, est interdite, et l'expropriation de terres par l'Etat afin de réaliser un projet urbain sera réglementé et durcie afin de réduire le recul de la flore, notamment en Outre-mer.
-la constitution ne reconnait que deux sexes. La théorie des genres est invalidés par des thèses scientifiques et biologiques. La volonté d'autrui à disposé d'une identité de genre est interdite elle résulte d'une anomalie cérébrale, d'une incitation direct ou indirect (Propagande progressiste). Cependant, l'homosexualité est autorisé mais aucun signe distinctif, ostentatoires n'est autorisé en public. De plus, la PMA et la GPA est strictement interdit. Aucun marchandage des corps n'est autorisé pour donné la vie. Le seul recours possible est l'adoption.
-La constitution permet à toutes les femmes de pouvoirs disposé de l'IVG. Cependant, l'IVG doit être justifié par une nécessité, une détresse. Toute volonté d'interrompre sa grossesse pour des raisons de confort économiques est interdite. Des aides financières seront accordés pour les femmes accouchant sous X avec preuve d'une détresse, ou d'une éthique visant à offrir la chance à son embryons/foetus de naître.
Voici le partage des pouvoirs au sein de mon régime :
-Exécutif : Seul le chef d'état le détiens, ce pouvoir est unique et propre à cette fonction, à la différence de la Veme République, où le premier ministre détient une partie de celui-ci.
-Législatif : Se sont les ministres, qui créé les sources de droit afin de réglementer, pacifier et permettre au individus de vivre en société, il faudra les faire votées par le peuple, au suffrage universel direct. Cependant, le peuple partage le pouvoir législatif avec la possibilité de créer des sources de droits eux aussi mais il faudra qu'elles soient votées par le peuple, au suffrage universel direct.
-Juridique : Se sont les magistraux qui détiennent la majorité du pouvoir, à l'exception du chef d'Etat, qui ne pourra que gracier une personne (Pour légitime défense par exemple). Les magistraux seront soumis à une déontologie très dure, avec des peines pénales très lourdes en cas d'impartialité dans les affaires. Le jury se composera de personnes étant sur liste électorale, et ayant au minimum 5 ans d'activité au total, et ayant le statut de salarié ou le statut de travailleur indépendant.
Sur le plan Militaire :
Le chef des armées n'est pas le Chef d'Etat. Les décisions se feront par une assemblée générale ordinaire des sujets occupants les postes les plus hauts. Les décisions cruciale/sensible seront prise par une assemblée générale Extraordinaire (Afin de changer la structure de l'armée comme par exemple la mise en place d'un service national)









