MonsieurSimplet
LA COUR ; - Sur le moyen unique : - Vu l'article 1-1 de la charte d'Avenoel et l'article 1-5 de la même Charte, dans sa rédaction alors en vigueur ; - Attendu, d'une part, que ces textes autorise la liberté d'expression ; - Vu l'article 9 de la règle des internets relatifs au banissement, et l'article 10 et 11 de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme et du Citoyen ; - Attendu, d'autres parts, que le-dit khey peut poster sur ce topic s'adressant aux kheys "étudiants en droit" de façon libre et dans un but juridique.
Attendu que pour rejeter la demande, l'arrêt infirmatif attaqué a retenu que le post délibéré sur un topic à but de flood, cancer, autisme ou autre par un khey indépendamment du scandale qu'un tel comportement était susceptible de provoquer ; qu'il importait peu, dès lors, de savoir si ce comportement n'avait été connu que d'un petit nombre de fidèles et n'avait été révélé aux modérateurs que par des indiscrétions (DDB) ; - Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle s'était bornée à mettre en cause les moeurs des kheys sans avoir constaté d'agissements de ce dernier ayant créé un trouble caractérisé au sein du forum (flood pornographique) la Cour d'Appel de modération a violé les textes susvisés.
Par ces motifs : - Casse et annule l'arrêt dans sa globalité, renvoie les parties devant les-dits administrateurs et autorise le post sur le dit "Le topic des étudiants en DROIT", à but juridique, d'entraide et anecdotes jalonnant la vie de Jean-Juriste.
Attendu que pour rejeter la demande, l'arrêt infirmatif attaqué a retenu que le post délibéré sur un topic à but de flood, cancer, autisme ou autre par un khey indépendamment du scandale qu'un tel comportement était susceptible de provoquer ; qu'il importait peu, dès lors, de savoir si ce comportement n'avait été connu que d'un petit nombre de fidèles et n'avait été révélé aux modérateurs que par des indiscrétions (DDB) ; - Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle s'était bornée à mettre en cause les moeurs des kheys sans avoir constaté d'agissements de ce dernier ayant créé un trouble caractérisé au sein du forum (flood pornographique) la Cour d'Appel de modération a violé les textes susvisés.
Par ces motifs : - Casse et annule l'arrêt dans sa globalité, renvoie les parties devant les-dits administrateurs et autorise le post sur le dit "Le topic des étudiants en DROIT", à but juridique, d'entraide et anecdotes jalonnant la vie de Jean-Juriste.
Putain j'ai eu 2 oraux de 13h à 22h mardi. 
