Topic : « Préambule #Révolution JVC »

Avatar de Dechet2lalife Dechet2lalife
https://image.noelshack.com/minis/2017/01/1483887106-risitas-revolution.png
Art. 1er. -
Les kheys naissent et demeurent libres et égaux en droits.

Art. 2. -
Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles du khey. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l'oppression.

Art. 3. -
Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans le Forum. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément.

Art. 4. -
La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque khey n'a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres du 18-25 la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Charte.

Art. 5. -
La Charte n'a le droit de défendre que les actions nuisibles au Forum. Tout ce qui n'est pas défendu par la Charte ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas.

Art. 6. -
La Charte est l'expression de la volonté générale. Tous les Kheys ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Tous les Kheys étant égaux à ses yeux sont également admissibles à toutes dignités, places et topics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.

Art. 7. -
Nul Khey ne peut être 410 ni ban def que dans les cas déterminés par la Charte, et selon les formes qu'elle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis ; mais tout Khey appelé ou saisi en vertu de la Charte doit obéir à l'instant : il se rend coupable par la résistance.

Art. 8. -
La Charte ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une Chartei établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée.

Art. 9. -
ToutKhey étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la Charte.

Art. 10. -
Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Charte.

Art. 11. -
La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux du Khey : tout Khey peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Charte.

Art. 12. -
La garantie des droits du Khey nécessite une modération : cette modération est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée.

Art. 13-
Le Forum a le droit de demander compte à tout Admin de son administration.

Art. 16. -
Tout Forumdans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Charte.

https://image.noelshack.com/minis/2017/01/1483887106-risitas-revolution.png
Liste des sujets