Topic : « [HELP] : Je bloque sur ce cas pratique de L1 droit »

Avatar de Sesame Sesame
Yo ! J'ai du mal avec cette exo, des gens susceptible de m'aider ? Me dire quel article je devrais traiter pour répondre etc...

C'est un cas pratique, le voici :

Michel aime la peinture et tout particulièrement les impressionnistes. Il a d’ailleurs rencontré
son épouse lors d’une exposition au Musée d’Orsay consacrée à Claude Monet. A l’issue de son mariage, Michel a voulu « marquer cet évènement » en se faisant tatouer le célèbre tableau les Nymphéas dans le dos.

Aujourd’hui rien ne va plus pour Michel. Il vient de perdre son travail et pire encore sa femme vient de le quitter. Désemparé par cette rupture, il s’est rendu chez un tatoueur afin de recouvrir son tatouage de mariage. De manière assez surprenante, son tatoueur, face à la beauté du tableau, a proposé à Michel de lui acheter cette œuvre d’art pour la coquette somme de 15 000 euros.

Il précise à Michel qu’il lui faudra subir une exérèse à l’hôpital afin de prélever ledit tatouage dans les meilleures conditions sanitaires possibles.
Michel s’interroge quant à la possibilité d’accepter l’offre de son tatoueur (d’autant qu’il fait face à d’importantes difficultés financières) et viens vous demander conseil.


Merci d'avance
Avatar de MuteTheSong MuteTheSong
Interdit

Le corps humain, et tous les éléments qui le composent, ne peut pas faire l’objet d’acte de commerce, ni de conventions à titre gratuit ou à titre onéreux (Article 16-5 du code civil)
Avatar de Sesame Sesame
Citation de MuteTheSong
Interdit
Le corps humain, et tous les éléments qui le composent, ne peut pas faire l’objet d’acte de commerce, ni de conventions à titre gratuit ou à titre onéreux (Article 16-5 du code civil)

Je dois utiliser juste cet article ?
Avatar de 123pourquoi 123pourquoi
Le mec nous casse les couilles 2 fois par semaine depuis septembre avec son incompétence sur des cours de droit que la plupart des anencéphales arrivent a gg sans problème.

Quand même.
Avatar de Eri Eri
Putain mais tu crois que le forum est là pour faire ton taf à ta place ?

Si t'assume même pas une putain de l1 arrête là tu perds ton temps
Liste des sujets