Retour au sujet

Avatar de Eldiablo Eldiablo
Ça dépend. Un cas à ce sujet a fait jurisprudence en 1973 lorsqu'un homme s'est levé en pleine nuit boire un verre d'eau et s'est gratté les couilles sur la dite "tête en forme de main" ce qui empêche la tête en forme de main de perturber la paix sociale passé minuit.